Informations légales

Mentions
Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations légales relatives au présent site sont les suivantes.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

QA Boutique Trois SAS

Forme juridique : SAS
Capital social : 10 000 EUR
Siège social : 3 rue de Rivoli, 75004 Paris, Île-de-France, FR

Immatriculation :

SIRET : 903 456 789
RCS : RCS Paris 903 456 789
N° de TVA intracommunautaire : FR65903456789

Contact :

Téléphone : +33 5 00 00 00 00
Email : contact@qa-boutique3.modushop.my
Directeur de la publication : Direction QA (fictif)

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement situé au sein de l'Union européenne, conforme aux exigences de la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles.

3. Plateforme technique

Le site est exploité par QA Boutique Trois SAS.

Il est techniquement propulsé par la plateforme ModuShop, qui intervient exclusivement en qualité de prestataire technique et de sous-traitant, au sens de la réglementation applicable.

ModuShop fournit l'infrastructure technique nécessaire au fonctionnement du site (hébergement, backoffice, API, services associés), mais n'intervient pas en qualité d'éditeur et n'est pas responsable du contenu, des produits ou des services proposés sur le site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels et éléments de design, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

5. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant notamment de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, d'un dysfonctionnement ou d'une incompatibilité.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

6. Contact

Pour toute question ou demande relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

QA Boutique Trois SAS

contact@qa-boutique3.modushop.my

+33 5 00 00 00 00

3 rue de Rivoli, 75004 Paris, Île-de-France, FR

Dernière mise à jour : Janvier 2026

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